Titres universitaires

Doctorat en droit
Maître de conférences en droit privé

Publications

• Directives « Droits des actionnaires » 2007/36/CE et (UE) 2017/828 », Commentaire article par article, Bruylant, 2022, co-direction avec C. Coupet
• « Le nouveau statut de l’entrepreneur individuel : une avancée en trompe-l’œil », Rev. sociétés 2023, à paraître
• « Statut, nomination et révocation des dirigeants de SA », Fascicule J.-Cl. Sociétés, n° 133-10, 2023, à paraître
• « Rémunérations, pouvoirs et responsabilités des dirigeants de SA », Fascicule J.-Cl. Sociétés, n° 133-20, 2023, à paraître
• « Entreprise individuelle : Le transfert à titre onéreux du patrimoine professionnel », IP 1-2023, n° 02.6
• « Mise en société d’une entreprise individuelle… La simplification n’est pas au rendez-vous ! », Gaz. Pal. 31 oct. 2022, n° 35, p. 46
• « Quelles structures juridiques pour les entrepreneurs de statut coutumier en Nouvelle-Calédonie ? », in Quel droit pour les entreprises en Nouvelle-Calédonie, Actes colloque UNC, 2022, p. 66
•  « Réduction du capital social », Fascicule J.-Cl. Sociétés, n° 159-10, sept. 2022
• « Quel avenir pour les sociétés unipersonnelles ? », RLDC, avr. 2022, n° 202, p. 49
• « La responsabilité des dirigeants », Fascicule J.-Cl. Sociétés, n° 132-10, août 2021, co-rédaction (Y.  Guyon)
• « Pour un abandon de l’intérêt social comme condition de validité des contrats conclus par une société », Rev. sociétés 2020, p. 659
• « L’EIRL à marche forcée… quelle place reste-t-il à l’EURL ? », Gaz. Pal. 29 sept. 2020, p. 53
• « L'obligation de prendre en considération les enjeux sociaux : quel impact pour les salariés d'une société ? », BJT juill. 2020, p. 41
• « Pour une simplification du droit des affaires en Nouvelle-Calédonie », in L’Océanie dans tous ses Etats, Mélanges en l’honneur de Guy Agniel, RJPENC, 2020, p. 214-244
• « L’ordre public sociétaire », in Mélanges dédiés à M. Germain, LexisNexis, LGDJ, 2015, p. 181-200
• « Cessions de droits sociaux et exigence d’un prix déterminable », Dalloz, 2012, p. 1632
• « Avances de trésorerie, avances en compte courant et cessation des paiements », Bull. Joly Entreprises en difficulté, 2011, p. 286
• « Le rôle de l’article 1315 du code civil en cas d’inexécution d’un contrat », Dalloz, 2011, p. 465

Informations complémentaires

Responsabilités administratives ou pédagogiques à l'Université Paris-Panthéon-Assas

• Membre du comité de direction du campus de Melun
• Chargé de mission numérique
• Membre du CFR Marché Entreprise Travail
• Membre de la commission « Engagements étudiants »