Type de personnel
Civilité
Nom
CHACORNAC
Prénom
Jérôme
Corps
Discipline / Section CNU
Direction de thèse
Activé
Matières enseignées
Droit financier, droit des sociétés
Arbitrage et Droit du commerce international
Droit des transports et Droit maritime
Droit des contrats d'affaires
Thèmes de recherche
Droit du commerce international
droit international financier
Droit comparé
ESG
Compliance
Contentieux des affaires
Coordonnées

Université Paris-Panthéon-Assas, 12, place du Panthéon 75235 Paris cedex 05

Courriel
jerome.chacornac@assas-universite.fr
Texte

Titres universitaires

  • Docteur en droit, 2012
  • DEA de droit comparé, 2005
  • Laurea in scienze giuridiche - Università degli Studi di Firenze, 2005

Publications

Ouvrages
  • Lanceurs d’alerte – Regards comparatistes, (dir.) Société de législation comparée, 2020
  • Essai sur les fonctions de l’information en droit des instruments financiers, préf. F. Drummond, Dalloz, 2014

Articles et notes récents

  • « L'encadrement normatif de la blockchain en remet-il en cause les postulats ? », in Structures et Usages de la blockchain, dir. P. Barba, et M. Jaouen, Dalloz, à paraître
  • « Le sort des avoirs bancaires » (avec J. Morel-Maroger), in L'immunité d'exécution des États (dir. J. Morel-Maroger et L. Perreau-Saussine), Revue internationale de droit économique 2023/1(t.XXXVII), pages 77 à 92
  • « Principe 5 : conflits de loi », in Dossier : Principes d'Unidroit sur les actifs numériques et le droit privé, Revue de droit bancaire et financier, juillet-août 2023, n°4
  • « L'article 121-2 du Code pénal et les groupes de sociétés : les sociétés-mères sont-elles des personnes morales comme les autres ? » in Mélanges en l'honneur du Professeur Philiipe Conte, LexisNexis, 2023, pp. 271-284
  • « L'entreprise sociale : une nouvelle forme d'entreprise commerciale », Revue internationale de droit comparé, n° 2-2023, p. 1-23, égal. publié in D. BRAKMAN REISER, S. DEAN, G. LIDEIKYTE HUBER (eds.), Social Enterprise Law: A Multijurisdictional Comparative Review, 1st edition 2023
  • « Une régulation financière en crise ? Nouveaux objectifs vs vieux postulats », La Revue des justistes de Sciences Po, n° 23 du 1er février 2023, 18
  • Commentaires des articles Premier (Objet), 5 (Définitions), 15 (Divulgations publiques) et 25 (Traitement plus favorable et clause de non régression) in Directive (UE) 2019/1937 sur la protection des lanceurs d'alerte - Commentaire article par article, dir. V. Magnier, Bruylant, 2023
  • « La « compliance » : conquête ou aveu de faiblesse de l'État de droit ? », Annales Universitatis Scientiarium Budapestinensis de Rolando Eötvös Nominatae Sectio Iuridica, Tome LXI, 2022, p. 69-79
  • « La Technocratie, nouvelle République des sages ? », Revue de droit d'Assas, n°21, juin 2021, p. 88-100
  • Civ. 1ère 26 juin 2019, - 2 arrêts – n° 18-15101 et 18-15.102 et CJUE, 3 oct. 2019, aff. C-208/18 : « La double autonomie de la notion de consommateur dans le règlement Bruxelles I bis en matière financière », Revue critique de droit international privé, n°2-2020, p. 300
  • « L’articulation des répressions - Comment résoudre le problème de non bis in idem ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, p. 333
  • « Information privilégiée et régulation financière », in La régulation économique et financière aux défis de l’information – De la régulation par l’information à la régulation de l’information, dir. J.-P. Kovar et G. Eckert, L’Harmattan, 2018, p. 231-246
  • « Une justice souple pour le droit souple : pour une justiciabilité des règles professionnelles en matière de gouvernement d’entreprise », in Mélanges AEDBF VII, dir. J.-J. Daigre et B. Bréhier, RB édition, 2018, p. 285-308
  • « Le droit financier au début du XXIe siècle – de l’âge de raison à l’aliénation », in Mélanges en l’honneur de Jean-Jacques Daigre – Autour du droit bancaire et financier et au-delà, Joly Éditions, novembre 2017, p. 653

Publications périodiques

  • Chronique de droit bancaire et financier international, revue Banque & Droit, depuis janvier 2019.
  • Chronique de droit financier et boursier, revue Banque & droit, sept. 2015- déc. 2018.

Informations complémentaires

Responsabilités administratives et/ou pédagogiques à l'Université Paris-Panthéon-Assas

Responsabilités extérieures

  • Membre du Centre français de droit comparé